Michel Carignan débouté en Cour

Dans le cadre de cette demande, Carignan prétendait que sa réputation avait été atteinte par des textes publiés dans l'Hebdo Rive Norddu 6 novembre et réclamait des dommages d'un demi-million de dollars pour lui-même et de 250 000 $ pour le PCR. Ces textes visaient à rectifier les faits et à préciser que Médias Transcontinental n'était nullement associée à la production du L'Partisan .

Au cours des mois qui ont suivi, Michel Carignan a amendé sa demande reconventionnelle afin de réclamer 5 000 $ pour le PCR et 75 000 $ pour lui-même. Il augmente ensuite ce montant à 135 000 $ en mars 2007 pour finalement l'établir à 50 000 $ quelques jours avant le procès alors que le PCR se désiste de ladite demande.

Quant aux textes en question, dont l'un d'eux était signé par le directeur de l'information de l'époque, Sylvain Poisson, ceux-ci faisaient suite notamment à des appels de citoyens confus par la situation.

« Cette publicité déguisée est non seulement de nature à semer la confusion au sein de la population, mais peut contribuer à laisser croire à la population que le journal L'Artisan et son équipe rédactionnelle ont pris parti en faveur de M. Carignan et de son équipe, ce qui n’est aucunement le cas », écrit alors M. Poisson.

« Du reste, cette façon de « donner l’impression » de livrer un produit d’information impartial représente un manque flagrant de jugement et d’éthique », ajoute-t-il en page frontispice de l'édition du 6 novembre 2005.

Si Michel Carignan suggère que l’on aurait dû attendre après la tenue du scrutin pour éviter que les propos tenus dans L'Artisan n’influencent le résultat du scrutin; le Tribunal, lui, « considère qu'il était dans l'intérêt public de dissiper la confusion entretenue par L'Partisan avant la tenue du scrutin pour que les électeurs puissent se forger une idée quant à leur choix en sachant d'où venait l'information qui leur avait été diffusée. Transcontinental était mue par une intention honnête de servir une juste cause », soutient l'Honorable juge Payette.

Quant au texte de Sylvain Poisson, « le Tribunal ne peut retenir qu’il est fautif lorsqu’on tient compte de l’importance et de la gravité de l’atteinte commise dans le contexte d’un important exercice démocratique. Les conclusions qui y sont tirées sont raisonnablement soutenables à l'égard des faits rapportés. (…) Dans les circonstances, la réponse n'était pas disproportionnée ».

Pour le vice-président du Groupe des journaux, Québec et Ontario, de Médias Transcontinental, Serge Lemieux, « il est plutôt surprenant, voire déplorable qu'un candidat à un poste aussi prestigieux que celui de maire d'une ville puisse poser un geste aussi anti-démocratique à quelques jours d'une élection. Le comble, c'est de le voir ensuite s'offusquer qu'un organe de presse éclaircisse la situation. À mon sens, c'est indigne d'un candidat à la mairie », commente-t-il.